Conditions de vente Little-Kids.fr

Little-Kids dont le siège social est situé au 6 rue Joseph Lebas 76300 Sotteville les Rouen, déclarée sous le n° Siret 789 669 835 00017.

Auto-entrepreneur, dispensé d'immatriculation en application de l'article L.123-1-1 du Code de commerce. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Objet: Les Conditions Générales visent à définir les modalités de vente entre Little-Kids et l'acheteur, à partir de la passation de commande jusqu'au service après-vente

Opposabilité des conditions générales de vente:

Les Conditions Générales visent à définir les modalités de vente entre Little-Kids et l'acheteur, à partir de la passation de commande jusqu'aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison.

Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat, sauf dérogation formelle et expresse de notre part. Little-kids se réserve le droit de modifier ponctuellement les Conditions Générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.
En conséquence, le fait de passer commande, quel que soit le mode de passation, implique l’adhésion de l’acheteur à ces conditions générales de vente, à l’exclusion de tout autre document tel que prospectus, catalogues émis par le vendeur et qui n'ont qu'une valeur indicative. Toute commande du Client lie ce dernier à ces présentes conditions générales. Les collaborateurs, délégués commerciaux, agents ou intermédiaires du Client sont présumés de manière irréfragable disposer du mandat requis pour engager celui-ci à notre égard. Toute commande pour laquelle la facture est adressée à un tiers à la demande du donneur d’ordre, rend le donneur d’ordre et le tiers solidairement responsables de l’exécution de l’ensemble des obligations prévues par les conditions générales et particulières. 

Produit:

Little-kids vend des vêtements et jouets d'occasion pour bébé et enfants. Tous les vêtements sont contrôlés avec soin par Little-kids. Les photos prises pour chaque fiche produit se veulent être le plus fidèles possibles. L'acheteur reconnaît accepter le produit en l'état d'occasion, tel que décrit dans la fiche produit. Les produits vendus pas Litlle-kids ne sont pas fournis avec une garantie. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité Little-kids ne pourrait être engagée

 Prix et facturation:

Les prix indiqués sont Hors Taxes (le statut d'auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, en vertu de l'article 293B du CGI) et en euros hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits commandés. 
Si ces conditions devaient être modifiées pour quelque cause que ce soit (droits, taxes, taux de change, ...), les prix facturés seraient susceptibles de varier en fonction des évolutions de ces conditions.

Les promotions tarifaires affichées sur le site Internet, communiquées dans la presse, proposées par mail aux clients inscrits à notre lettre de promotions ou publiées par nos différents partenaires, sont valables sur la période indiquée (date et heure) et exclusivement réservées aux commandes passées sur le site Internet. Certaines promotions tarifaires peuvent être soumises à des codes promotionnels. Ces codes promotionnels ne sont pas cumulables et ne sont pas remboursables. Pour que l'acheteur puisse en bénéficier, il est obligatoire de les inscrire dans le cadre réservé à cet effet lors de la validation de la commande sur le site internet. Sauf indication contraire du vendeur, ces promotions ne seront en aucun cas appliquées dans les autres circuits de distribution (Téléphone, courrier, mail). 

Une facture est établie pour chaque commande , celle-ci est disponible dans votre espace commande. 

Commande:

 Identification préalable de l'Utilisateur

 Pour passer une commande, l'Utilisateur doit s'identifier avec son adresse email ou son numéro de client et son mot de passe. Pour toute première commande, l'Utilisateur devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.

 En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, l'acheteur pourra le redemander en se rendant sur son compte client et en cliquant sur " J'ai oublié mon mot de passe". Il recevra alors son mot de passe sur l'adresse email qu'il a communiquée au moment de son inscription.

Enregistrement et validation de la commande

 Une fois le panier validé, l'Utilisateur devra accepter les Conditions Générales, indiquer l'adresse de livraison, et enfin valider le mode de paiement, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre Little-kids et l'acheteur. 

 Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

 Little-kids accusera réception de la commande dès sa validation par l'envoi d'un courrier électronique.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'Utilisateur,Litte-kids se réserve le droit de bloquer la commande de l'Utilisateur jusqu'à la résolution du problème.

Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'Utilisateur peut consulter son compte client sur Little-kids.fr ou appeler le 06.73.32.03.48 du Lundi au vendredi de 10h à 18h.

 Livraison:

Sauf clairement explicité dans le descriptif de l'article, nous n'effectuons aucune remise en mains propres. 
Les délais de livraison ne sont fournis qu'à titre indicatif et sont indiqués aussi exactement que possible. 
Les dépassements de délais de livraison ne peuvent constituer une cause légitime et acceptable, ni de refus de livraison, ni de demande de remboursement des frais de livraison, ni d'action en dommages et intérêts d'aucune sorte. 
Toutefois, si 30 jours ouvrés après la date indicative de livraison le produit n'a pas été livré pour toute autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra être résiliée à la demande de l'une ou l'autre des parties. L'acquéreur pourra obtenir restitution de son acompte à l'exclusion de tout autre titre d'indemnité. 

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut valablement intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur. Les produits sont livrables au lieu convenu à la charge de l'acheteur. 

 En cas de perte, l'acheteur doit signaler au vendeur la non réception de sa commande par écrit, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (21 jours minimum). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Si nous avons la confirmation de la perte du colis, de la part du transporteur, l'acheteur bénéficiera du remboursement de son achat ou de la réexpédition de sa commande.

Les marchandises voyagent aux risques du client auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison. En cas d'avarie ou de manquement à la livraison, le Client est tenu de refuser les produits ou de ne les accepter que moyennant réserves écrites précises et circonstanciées sur le récépissé de livraison du transporteur en présence du livreur et de confirmer ces mêmes réserves par lettre recommandée dans les deux jours ouvrables qui suivent la réception des marchandises au transporteur et au vendeur. En l'absence de ces réserves, le vendeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée et par conséquent aucune demande de dédommagement ne sera accordée. 

Paiement:

 Les produits commandés sur Little-kids seront expédiés après leurs règlements.

Le paiement peut être effectué de trois façon : 

- Chèque: Le chèque, libellé exclusivement à l'ordre de Little-kids, devra être accompagné du bon de commande  imprimé par l'acheteur sur le site Internet. La validation définitive de la commande et la livraison de celles-ci sont assujetties à la réception du chèque. Le chèque sera adressé à Little-kids, 6 rue joseph Lebas 76300 Sotteville les Rouen.

- Virement bancaire: Un virement correspondant au montant total de la commande devra être effectué sur le compte du vendeur. La validation définitive de la commande et la livraison de celle-ci sont assujetties à la réception du virement, les éventuels frais dus au virement, quelque soit leur nature ou leur origine, étant intégralement à la charge de l'acheteur. Seul l’utilisateur est responsable du paiement par carte bancaire du service proposé. Little-kids n’est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement du service de commerce électronique.

Voici les coordonnées bancaires pour tous vos paiements réalisés sur Little-kids.fr:

RIB : 30027 16026 00020212501 30
IBAN : FR7630027160260002021250130

- Carte bancaire, Par le biais du site sécurisé de la banque CIC.

-Paypal: contact@little-kids.fr

Retours, rétractations, modalités :

Les acheteurs bénéficient conformément aux dispositions de l’article L.121-20 du Code de la consommation, d’un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la date de réception de la commande pour rendre un article non utilisé, non porté et non dégradé dans son emballage d'origine.
Les produits retournés incomplets, dégradés ou salis par l’acheteur ne seront pas repris.
La marche à suivre en cas de retour de commande est la suivante :

L'acheteur devra prendre contact par mail, contact@little-kids.fr, afin d'obtenir un numéro de retour et d'adresser ensuite le colis à l’adresse suivante :
Little-kids- 6 rue Joseph Lebas-76300 Sottevilles les Rouen

Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable et sans numéro de retour.
La copie du bon de livraison doit être impérativement jointe au colis de retour.
Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, ce délai est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Les frais de renvois sont à la charge exclusive de l’acheteur.Afin d'assurer le suivi de votre colis, merci de choisir d'effectuer votre retour en colissimo suivi.

Après vérification de la conformité du produit retourné, le remboursement de la commande se fera par chèque au nom de l’acheteur sous un délai maximal de 30 jours à réception du colis.

Seul les prix du ou des produits achetés seront remboursés.        
Après réception et acceptation du retour. Nous vous rembourserons dans un délai de 30 jours.

Attention : Rétractation commande suite non enlèvement colis Mondial Relay ou Relais colis par l'acheteur. Le retour sera à la charge de l'acheteur et sera déduit du remboursement de la commande. Le non enlèvement de la commande par l'acheteur n'étant pas de la responsabilité de Little Kids les frais de retour engendrés seront donc à la charge de l'acheteur.

 Réserve de propriété:

 Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. 

Le client s'interdit donc, en cas de paiement incomplet, de disposer des produits pour les revendre ou les transformer. 
Le client s'oblige à prévenir immédiatement le vendeur de toutes difficultés susceptibles d'entraîner sa défaillance, de toutes saisies opérées par des tiers sur des produits. 

Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner. 
A défaut de paiement même partiel, le vendeur sera en droit d'exiger la restitution immédiate du matériel livré. 
L'ensemble des frais générés par cette restitution sera à la charge du client. 
Il est expressément convenu entre les parties que tout acompte versé restera acquis à la société au titre de dommages et intérêts. 
 

Responsabilité :

Little-kids dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Les photographies, textes ou caractéristiques- illustrant les produits ne sont pas contractuels et ne saurait donc engager la responsabilité de Little-kids. 

Conditions générales d'achat LittleBag

Fonctionnement:
Pour nous faire parvenir vos vêtements vous devez posséder un compte sur LittleKids. Il vous suffira de commander un sac dans lequel vous mettrez les vêtements que vous voulez nous vendre. Little Kids vous adresse gratuitement ce sac par courrier simple à votre domicile.

Il vous suffira de le remplir avec les vêtements que vous souhaitez en respectant notre charte de qualité.
Lors du processus d’achat un choix entre deux options vous sera demandé. Ce choix concerne les vêtements non retenus par notre équipe.
Le premier choix sera un don aux associations ( La Croix Rouge, Le secours Populaire). Après validation de votre commande ce choix ne pourra être modifié. Les vêtements ne pourront donc pas vous être retournés.
Le deuxième choix est un retour à votre charge des vêtements non retenus. Un règlement de 8.90 € vous sera demandé. Ce tarif comprend les frais de retour (par le point relais sélectionné lors de l’expédition) et les frais de manutention.

Charte de qualité Little Kids:

Little Kids achète les vêtements correspondant aux critères suivants :

Des vêtements de qualité
Les vêtements de vos enfants
De la naissance à 10 ans ACTUELLEMENT TAILLE 3 ET 6 MOIS NON REPRISES
Si vous envoyez des vêtements pour adulte ou enfant de taille supérieure, ils ne seront pas acceptés.
Vêtements neufs ou d'occasion en parfait état
Propre / repassé / sentant bon la lessive / état impeccable
Vêtements de marque
Vous pouvez consulter la liste des marques que nous acceptons ici
De collections récentes
Little Kids achète les vêtements de collections récentes, datant de moins de 4 ans.
Quantité de vêtements par sac
Au minimum 20 vêtements par sac.
Notre équipe sera à l'affut du moindre défaut. Apportez un soin particulier à la vérification de chaque vêtement. Une seule tache ou auréole et votre vêtement ne sera pas retenu.

Little Kids n’achète pas

Des vêtements trop utilisés
Vos vêtements doivent être dans un état impeccable.
Pas de tâche, pas de trou, pas de bouloche, pas délavé, pas de bouton manquant/abîmé, fermeture éclair en parfait état, pas de couture détériorée. Les imprimés et logos doivent être en très bon état, ni abîmés, ni craquelés.
Les sous vêtements et les chaussures
Seuls les bodys PETIT BATEAU en parfait état sont acceptés.
Les chaussures, les accessoires (écharpes, lunettes, bonnets, ceintures, gants, etc..), les articles de puériculture (gigoteuse, linge, etc ...) ainsi que les sous vêtements seront refusés.
Les articles de puériculture, JOUET, PELUCHE et LIVRE.
Cette catégorie présente chez Little Kids ne fonctionne pas avec le système de sac, ils ne seront donc pas achetés.
Les vêtements faits mains
Nous adorons votre créativité mais vos réalisations ne peuvent trouver leurs places sur notre boutique.
Les vêtements de Supermaché ou de marque Discount
Tout vêtement dont la marque ne figure pas sur cette page sera refusé
Etiquette absente
Les vêtements dont les étiquettes de tailles et/ou marques seront coupées, manquantes, illisibles ne seront acceptées.

Expédition du colis :
Vous devez essentiellement utiliser un carton solide, très bien entouré de scotch. 
Pour nous expédier vos vêtements, déposez-les simplement dans votre carton. Une fois rempli fermé le minutieusement à l’aide de scotch, et déposé le  dans le point relais Mondial Relay proche de chez vous, que vous aurez préalablement choisi. Un délai de deux semaines vous est donné pour déposer votre colis.
Une fois ce délai dépassé, votre colis ne sera plus accepté. Il faudra à nouveau commander une étiquette MOndial relay. 

Lors du dépôt de votre sac LittleBag dans le point relais, ce dernier doit vous remettre une étiquette rouge avec un numéro (n'hésitez pas à exiger cette étiquette si le point relais oublie de vous la remettre). Cette étiquette est votre preuve de dépôt, et vous devez impérativement la conserver jusqu'à la réception de votre sac dans nos locaux.
Sans cette étiquette, en cas de problème pendant l'acheminement de votre sac LittleBag, nous ne pourrons pas vous aider.

Responsabilité Little Kids:
La responsabilité de Little Kids concernant votre sac est engagée dès lors que votre sac est arrivé dans nos locaux.
Pour toute perte de sac entre votre dépôt en point relais et la livraison de celui-ci dans nos locaux, la responsabilité de Little Kids ne peut être engagée. En effet, le transport est effectué par Mondial Relay, qui prend donc la responsabilité de la bonne distribution des colis qui lui sont remis. Pour tout problème lors du transport de votre sac, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse mail contact@little-kids.fr afin que nous fassions remonter l'information à Mondial Relay. Seul Mondial Relay décidera du dédommagement éventuel auquel vous pourrez prétendre en cas de perte ou de dégradation de votre sac entre le point relais de dépôt et la bonne livraison de votre colis.

Achat de vos vêtements :
A réception de votre sac dans nos locaux, nos équipes vont inspecter vos vêtements et les évaluer de façon très précise. Tous les vêtements qui entreront dans le cadre de notre charte de qualité feront l’objet d’un achat dont le prix ne sera pas négociable et sera fixé par nos soins. Inversement tous les vêtements qui n’entreront pas dans le cadre de notre charte de qualité ne sauront être achetés.
Si vos vêtements sont achetés, vous serez notifié par email pour vous informer de la somme qui vous sera créditée. Vous disposez alors d’un délai de 14 jours pour choisir de toucher cette somme sous la forme d’argent (virement bancaire) ou de bon d’achat Little Kids. Ce bon d’achat est valable uniquement sur notre site www.little-kids.fr. 
En l’absence de choix de votre part dans le délai de 14 jours, le montant de votre sac sera automatiquement crédité sous forme de bon d’achat qui ne pourra plus être converti en argent.
Le montant qui vous sera défini pour vos vêtements est très précisément calculé par nos spécialistes et ne peut être négocié. En effet de nombreux coûts doivent être supportés par Little Kids avant de revendre vos vêtements (frais de port, tri, évaluation, prise de photos, mise en ligne, stockage, préparation de commande, emballage, expédition, serveurs, TVA etc…). La marge entre le prix auquel nous vous achetons vos vêtements et le prix de revente doit donc répercuter ces charges pour continuer à vous proposer un service de qualité. Tout vêtement qui aura passé avec succès notre contrôle qualité ne pourra en aucun cas être réclamé/récupéré par le vendeur. De plus le prix déterminé pour vos vêtements est ferme et définitif, il n'est en aucun cas négociable.

Les articles ne correspondant à la charte qualité de Little Kids ne seront pas achetés. Vous recevrez par email un récapitulatif des articles acceptés et non acceptés. Dès lors que cet email vous est adressé vous pouvez nous faire parvenir votre demande de retour de ces articles si l'option de retour a été sélectionné lors de la validation de commande. La demande doit être effectuée sous 7 jours ouvrables. LA mise au don sera ensuite effectué automatiquement en cas de non retour.La prise en compte se fera SEULEMENT PAR RETOUR DE MAIL, AUCUNE DEMANDE PAR TELEPHONE NE SERA PRISE EN COMPTE. Vous disposez d'une semaine pour nous adresser votre demande de retour.
Les frais de retour sont à votre charge, ceux-ci sont d’un montant de 8,90 €. Ce tarif comprend également les coûts de traitement liés aux vêtements non validés. Le retour sera automatiquement effectué au point relais utilisé lors de l’expédition du sac. Si sous ce délai d'une semaine les articles ne sont pas réclamés par vos soins Little Kids adressera les vêtements à la Croix Rouge Française ou au Secours Populaire. . Le retour se fera dans le point relais Mondial Relay dans lequel vous avez initialement déposé votre sac. Aucun autre mode de retour ne sera possible.

Afin que la totalité de vos vêtements soit rachetée par Little Kids, apportez un soin attentif à la vérification de vos articles. Veillez à entrer pleinement dans la charte qualité ;
Si aucune demande de retour des articles refusés n’est faite par vos soins (ou si vous choisissez par vous-même cette option), ces vêtements non-achetés seront donnés à la Croix Rouge Française ou au Secours Populaire. Nous vous invitons vivement à choisir cette option.

Si vous avez effectué le choix préalable de donner vos vêtements refusés à la Croix Rouge lors de la commande de votre sac, vos vêtements seront automatiquement donnés sans que vous n'ayez à intervenir. A noter que ce choix préalable est définitif et qu'il ne sera pas possible de demander à récupérer vos vêtements si vous avez fait le choix de donner

Droit de propriété intellectuelle:

Toute utilisation de quelque façon que ce soit de la marque du vendeur ou de ses dérivés est interdite. 

 Suspension et obligations de forces majeures:

Outre les éléments habituellement retenus par la jurisprudence française, les obligations de Little-kids seront automatiquement suspendues dans les hypothèses d'éléments indépendants de sa volonté expresse empêchant l'exécution normale du contrat, telles que : 
- l'incendie, 
- la tempête, 
- l'inondation, 
- la panne d'ordinateur. 
Little-kids, constatant l'événement, devra dans les meilleurs délais informer l'autre partie de l'impossibilité d'exécuter la prestation. 

La suspension des obligations ne pourra en aucun cas être cause de responsabilité pour non-exécution des obligations, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités de retard. 
Dès la disparition de la cause de la suspension des obligations, Little-kids informera son client de la reprise de son obligation. 

 Règlement des litiges:

Le droit applicable entre les parties est le droit français. 
Les parties rechercheront avant toute action contentieuse un accord amiable. 
Concernant tout litige relatif à la présente vente, même en cas de recours en garantie ou pluralité de défendeurs, le tribunal compétent sera le Tribunal de Commerce du lieu de résidence de l'entreprise du vendeur, à savoir la Chambre Commerciale du Tribunal de Grande Instance de ROUEN. 

 Confidentialité des données:

Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à un tiers ; elles sont, sauf opposition expresse du client, intégrées dans le fichier clients de  Little-kids
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec le Service Clients à cette adresse contact@little-kids.fr